Marque renouvelée - Marque en vigueur

TEXTUS
M. Marquant Christian

Numéro de dépôt :
3779218
Date de dépôt :
03/11/2010
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
03/11/2030
TEXTUS de Marquant Christian

Présentation de la marque TEXTUS

Déposée le 3 novembre 2010 par monsieur Marquant Christian auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « TEXTUS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2010-47 du 26 novembre 2010.

Le déposant est monsieur Marquant Christian domicilié(e) 1 allée du Bois Gougenot, 78290 Croissy sur Seine - France.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, M. Marquant Christian domicilié(e) 1 allée du Bois Gougenot, 78290 Croissy sur Seine - France.

La marque TEXTUS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3779218.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque TEXTUS arrivera à expiration en date du 3 novembre 2030.

Marquant Christian a également déposé les autres marques suivantes : LES NOUVELLES DE CLIO , CLIOFIL , DISPUTATIO , CLIOSCOPE , LETTRE DE CLIO , LES JARDINS DE CLIO , LES AMIS DE L'HISTOIRE , CLIO , Centre International d'Histoire Religieuse C.I.H.R , VERUS ISRAËL


M. Marquant Christian - 1 allée du Bois Gougenot, 78290 Croissy sur Seine - France


M. Marquant Christian - 1 allée du Bois Gougenot, 78290 Croissy sur Seine - France


Publication - Publication le 26 nov. 2010 au BOPI 2010-47

Enregistrement avec modification - Publication le 26 août 2011 au BOPI 2011-34

Inscription le 3 août 2011 - Rejet partiel n°555084 - Publication le 2 sept. 2011 au BOPI 2011-08-03

Renouvellement sans limitation le 6 novembre 2020 n°2764051 - Publication le 15 janv. 2021 au BOPI 2020-11-06

Appareils et instruments scientifiques (autres qu'à usage médical), nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction ou le traitement du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disquettes souples ; équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs ; logiciels (programmes enregistrés) ;

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés ; papier ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendrier ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; dessins ;

Publicité ; reproduction de documents ; gestion de fichiers informatiques ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ;

Constitution ou investissement de capitaux ; placement de fonds ;

Informations en matière de télécommunications ; communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; communications radiophoniques ou téléphoniques ; services d'affichage électronique (télécommunications) ; agences de presse ou d'informations (nouvelles) ; émissions radiophoniques ou télévisées ; services de téléconférences ; services de messagerie électronique ; location de temps d'accès à des réseaux informatiques mondiaux ;

Organisation de voyages ; informations en matière de transport ; distribution de journaux ; réservation pour les voyages ;

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; services de loisir ; publication de livres ; prêts de livres ; production de films sur bandes vidéo ; location de films cinématographiques ; location d'enregistrements sonores ; location de magnétoscopes ou de postes de radio et de télévision ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition ;

Evaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifique et technologiques rendues par des ingénieurs ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; études de projets techniques ; architecture ; élaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels ; programmation pour ordinateur ; conversion de données et de programmes informatiques autre que conversion physique ; conversion de données ou de documents d'un support physique vers un support électronique ; services de dessinateurs d'arts graphiques ; authentification d'oeuvres d'art.